1. Préambule
Le terme « Vendeur » désigne JLG EMEA B.V., une société de droit néerlandais, dont le siège social est situé à Polarisavenue 63, 2132 JH Hoofddorp, Pays-Bas, et immatriculée au sein du registre du commerce néerlandais sous le numéro 34158044. Le terme « Acheteur » désigne l’entité qui achète directement tout bien ou service dans le cadre d'un contrat avec le Vendeur (le « Contrat »).
2. Formation du Contrat
2.1 Le Contrat de fourniture de biens (« Biens ») ou de services (« Services ») par le Vendeur est soumis aux présentes Conditions, à l’exclusion de toutes les autres conditions (y compris les conditions générales d‘achat que l'Acheteur pourrait invoquer en vertu d'un bon de commande, d'une confirmation de commande ou tout autre document). Toute modification de ces Conditions ne sera effective qu’avec l’accord écrit du Vendeur. e si elle est convenue par écrit par le Vendeur. . L'Acheteur reconnaît qu'il ne s'est pas fondé sur une déclaration, une promesse ou une présentation faite ou donnée par ou au nom du Vendeur qui n'est pas mentionnée dans le Contrat. Dans l‘hypothèse où une déclaration, une garantie, contrat de garantie ou une assurance a été fournie a priori à l'Acheteur, ce dernier renonce à tous les droits et recours à cet égard.
2.2 Toute commande de Biens ou de Services passée par l'Acheteur, qu'elle soit issue ou non d’un bon de commande ou un devis, est considérée comme une offre d'achat de ces Biens ou Services sous réserve des présentes Conditions. Une commande est réputée acceptée par le Vendeur qu’après confirmation écrite ou, si cela intervient plus tôt, dès que le Vendeur a fourni les Biens ou Services à l'Acheteur. Une fois la commande confirmée par le Vendeur, le Contrat ne peut être annulé par l'Acheteur sans le consentement écrit du Vendeur, lequel emportera l'indemnisation du Vendeur par l'Acheteur pour toute perte ou tout dommage résultant ou pouvant résulter d'une telle annulation.
3. Prix et paiement
3.1 Sous réserve des dispositions de la présente clause, les prix des Biens ou des Services seront ceux convenus dans le Contrat (le « Prix Contractuel ») ou, en l'absence d'un tel Prix Contractuel, les prix en vigueur figurant sur la liste des prix du Vendeur à la date de la livraison ou à la date où ils sont réputés livrés. Le Vendeur se réserve le droit d’augmenter le Prix Contractuel avant la date de livraison ou à la date où ils sont réputés livrés pour intégrer i) les hausses de coûts supportées par le Vendeur, résultant par exemple de perturbations de la chaîne d'approvisionnement, de prélèvements ou de taxes et/ou ii) les taxes, prélèvements, droits et/ou autres frais de toute nature, imposés par toute autorité gouvernementale ou autre, , et qui doivent être intégrés dans le Prix Contractuel. Sauf accord contraire écrit, les prix s'entendent hors TVA et hors frais et/ou dépenses relatifs au conditionnement, au chargement, au déchargement, au transport et à l'assurance, qui seront supportés par l’Acheteur.
3.2 Sauf accord contraire du Vendeur par écrit, les paiements sont dus dans les trente (30) jours suivant la date de la facture. Le respect des délais de paiement et des montants dus est essentiel. Lorsque les livraisons sont échelonnées sur une période, chaque envoi pourra, à la discrétion du Vendeur, être facturé lors de son expédition et chaque facture sera traitée comme un compte séparé, payable en conséquence. L'Acheteur est tenu d'effectuer tous les paiements dans leur intégralité, sans déduction ni retenue.
3.3 En cas de retard de paiement, des intérêts au taux de 15 % par an courent automatiquement à partir de la date d'échéance du paiement jusqu'à la date du paiement intégral, qu’il y ait ou non un jugement.
3.4 Sans préjudice des autres droits et recours du Vendeur, tout défaut de paiement de l'Acheteur à la date d'échéance donnera automatiquement droit au Vendeur (i) de suspendre les livraisons au titre du Contrat ou de tout autre contrat tant que le défaut de paiement persiste et (ii) de considérer le Contrat comme résilié par l'Acheteur si ce dernier n'a pas payé toutes les sommes dues au Vendeur dans les sept (7) jours suivant la réception d'une mise en demeure du Vendeur.
4. Propriété intellectuelle
4.1 Sauf stipulation contraire, le Vendeur accorde à l’Acheteur une licence non exclusive et non transférable d'utilisation du logiciel (« Logiciel », tel que défini dans l‘article 4.3 ci-dessous) uniquement aux fins prévues, sans droit de sous-licence, de divulgation, de désassemblage, de décompilation, de retro-ingénierie ou de modification du Logiciel. L'Acheteur peut transférer la licence susmentionnée à un tiers achetant les Biens ou Services concernés, à condition que ce tiers accepte par écrit d'être lié par les termes des présentes Conditions. L'Acheteur doit informer le Vendeur de ce transfert par notification devant intervenir dans les trente (30) jours suivant la vente.
4.2 Le Logiciel et toute documentation associée demeurent la propriété exclusive du Vendeur et/ou de ses concédants de licence, et aucun titre de propriété, droit de propriété ou autre intérêt dans le Logiciel ou la documentation n'est transféré à l'Acheteur par les présentes.
4.3 Aux fins des présentes Conditions, on entend par « Logiciel » le logiciel, y compris ses mises à jour, fourni à l'Acheteur en tant que produit autonome ou intégré dans les Biens et/ou Services vendus par le Vendeur, y compris, mais sans s'y limiter, les fichiers de projet d'application pour la programmation, la conception, la configuration et la visualisation du contrôle dans le code source et/ou le code de script créé par le Vendeur. En cas de manquement de l’Acheteur à l’une des conditions énoncées dans les présentes, la licence concédée à l'Acheteur sur le Logiciel et la documentation sera automatiquement résiliée. Sauf disposition expresse contraire dans ces Conditions, aucune licence sur un brevet, une demande de brevet, un droit d'auteur, un secret commercial, une marque, un nom commercial ou tout autre droit de propriété intellectuelle n'est accordée ou sous-entendue par l'une ou l'autre des parties.
5. Logiciels intégrés
5.1 Dans la mesure où le Logiciel et/ou de la documentation sont intégrés dans les Biens et/ou Services vendus par le Vendeur, la vente de ces Biens et/ou Services ne constitue pas un transfert de droits de propriété ou de titre sur ce Logiciel et/ou de cette documentation, et toute référence à la « vente » ou aux « biens vendus » pour un logiciel ou une documentation est réputée signifier une licence.
5.2 En ce qui concerne le Logiciel et la documentation : (i) le Vendeur et ses fournisseurs se réservent tous les droits, titres et intérêts, ainsi que tous les droits de propriété intellectuelle y afférents, sur l'ensemble du Logiciel et de la documentation fournis à l'Acheteur ou mis à sa disposition, et (ii) aucune autre licence, expresse ou implicite, aucun droit ou titre sur un brevet, une demande de brevet, un droit d'auteur, un secret commercial, une marque, un nom commercial ou tout autre droit de propriété intellectuelle n'est accordé en vertu des présentes. Le Vendeur et ses fournisseurs se réservent le droit, à leur seule discrétion, d'accéder au Logiciel, de le mettre à jour et de le modifier à tout moment, y compris en apportant des modifications susceptibles d’empêcher les Biens, les Services ou le Logiciel de se connecter aux services cellulaires ou à Internet.
5.3 Dans la mesure où les Biens et/ou Services vendus par le Vendeur contiennent le Logiciel, l'Acheteur accepte que le Vendeur puisse accéder au Logiciel. L'Acheteur accepte que le Vendeur puisse collecter des données concernant les Biens et/ou Services eux-mêmes et leur fonctionnement, y compris, mais sans s'y limiter, leur emplacement, les codes d’erreur, l'état, le nombre de cycles, les heures d'utilisation et la vitesse de conduite (« Données sur les Equipements »). L'Acheteur accepte que les Données sur les Equipements ou toute autre donnée de l'Acheteur et/ou toute donnée d'un tiers puisse être transmises par l'intermédiaire des Biens et/ou Services vendus par le Vendeur, en vertu des présentes. L'Acheteur accepte en outre que les Données sur les Equipements ou toute autre donnée de l'Acheteur puissent être transmises par le biais de biens et/ou de services appartenant à des tiers. Le Vendeur prendra des mesures raisonnables pour protéger les Données sur les Equipements ou toute autre donnée de l'Acheteur qui est transmise par l'intermédiaire de biens et/ou de services appartenant à des tiers contre tout accès non autorisé. L'Acheteur accorde au Vendeur un droit et une licence perpétuels, irrévocables et pour le monde entier d'utiliser les Données sur les Equipements à des fins commerciales, y compris pour la recherche, le développement et l'amélioration des produits et services du Vendeur, pour exécuter les présentes Conditions et fournir des produits connectés et des services connexes.
6. Date de livraison et transfert des risques
6.1 Les dates indiquées pour la livraison des Biens ou la fourniture des Services sont données à titre indicatif et ne sont pas contraignantes.
6.2 La livraison des Biens est réputée effectuée lorsque les Biens sont chargés dans les locaux du Vendeur ou dans un autre lieu de livraison convenu avec le Vendeur (le « Lieu de livraison »). Si l'Acheteur réceptionne ou organise la réception des Biens depuis le Lieu de livraison ou désigne un transporteur pour les Biens, la livraison est considérée comme effectuée lorsque les Biens sont mis à la disposition de l‘Acheteur au Lieu de livraison. Les risques relatifs aux Biens sont transférés à l'Acheteur au moment de la livraison. Si l'Acheteur n'accepte pas la livraison ou n'organise pas la réception des Biens lorsqu'ils sont prêts à être livrés, le Vendeur se réserve le droit de réclamer à l'Acheteur une indemnisation pour les coûts de stockage, les intérêts et les primes d'assurance.
6.3 Si la livraison de tout ou partie des Biens ou Services est empêchée ou retardée par des circonstances échappant au contrôle raisonnable du Vendeur, ce dernier ne sera pas tenu responsable de toute perte ou dommage causés et aura la possibilité d'annuler le Contrat en tout ou en partie ou de suspendre, ou de retarder la livraison ou toute autre livraison sans encourir de responsabilité envers l'Acheteur, à condition que, si l'événement en question se poursuit pendant une période de plus de trois (3) mois consécutifs, l'Acheteur ait le droit de notifier par écrit au Vendeur sa décision de résilier le contrat.
6.4 La quantité de Biens livrés dans le cadre de chaque commande est enregistrée par le Vendeur au moment de leur expédition depuis les locaux du Vendeur, et l'enregistrement du Vendeur est accepté par l'Acheteur comme preuve concluante de la quantité livrée.
7. Propriété
7.1 Le Vendeur conserve la propriété des Biens jusqu’au règlement de l'intégralité des sommes dues par l’Acheteur, au titre (a) des Biens et (b) de toutes les autres sommes qui sont ou seront dues au Vendeur par l'Acheteur à quelque titre que ce soit.
7.2 Jusqu'au transfert de propriété des Biens à l’Acheteur,, ce dernier doit (a) détenir les Biens en tant que dépositaire fiduciaire pour le compte du Vendeur ; (b) stocker les Biens (aux frais de l'Acheteur) séparément de toutes les autres marchandises de manière à ce qu'ils restent facilement identifiables ; (c) ne pas détruire, dégrader ou obscurcir toute marque d'identification sur les marchandises ; (d) maintenir les Biens assurés pour leur valeur intégrale contre tous les risques au nom du Vendeur, à la à satisfaction raisonnable de ce dernier, et fournir une preuve de cette assurance sur demande ; et (e) accorder au Vendeur et à ses représentants une licence irrévocable leur permettant d’accéder à tout moment dans tous les locaux où les Biens sont stockés, afin de les inspecter ou, de mes récupérer si le droit de possession de l’Acheteur a pris fin.
7.3 Bien que la propriété des Biens n'ait pas été transférée à l'Acheteur, ce dernier est autorisé, dans le cadre de ses activités courantes, à utiliser, louer, vendre ou disposer d'une autre manière des Biens en tant que mandant, sous réserve que toute vente ou location soit effectuée à la pleine valeur marchande. Le produit de la vente ou de la location des Biens remplacera les Biens aux fins de la réserve de propriété et l'Acheteur versera ce produit sur un compte bancaire distinct au profit du Vendeur.
7.4 Le droit de l'Acheteur de détenir des Biens prend fin immédiatement si : (a) l'Acheteur n'exécute pas l'une de ses obligations en vertu des présentes Conditions (y compris l'obligation de payer le prix indiqué), du Contrat ou de tout autre contrat entre le Vendeur et l'Acheteur ; (b) l'Acheteur convoque une réunion de créanciers (formelle ou informelle), est placée en liquidation (volontaire ou judiciaire), sauf en cas de liquidation volontaire solvable dans le seul but d'une restructuration ou d'une fusion, ou si un administrateur judiciaire et/ou un gérant, un administrateur ou un séquestre administratif est nommé pour tout ou partie de son entreprise, ou si des documents sont déposés auprès du tribunal pour la nomination d'un administrateur pour l'Acheteur, ou si un avis d'intention de nommer un administrateur est donné par l'Acheteur, ses administrateurs, ou le détenteur d'une sûreté, ou encore si une résolution est adoptée ou une demande est présentée à tout tribunal pour la liquidation de l'Acheteur ou l’obtention d'une ordonnance d'administration à son égard, ou si toute procédure est engagée concernant son insolvabilité ou possible insolvabilité ; (c) l'Acheteur subit ou autorise une exécution, légale ou équitable, sur ses biens, ou est incapable de payer ses dettes, ou cesse ses activités commerciales ; ou (d) l'Acheteur grève ou charge de quelque manière que ce soit l'un des Biens. Si le Vendeur exerce son droit de reprise sur les Biens, l'Acheteur doit indemniser le Vendeur de tous les frais engagés dans le cadre de cette reprise.
7.5 Le Vendeur a le droit de recouvrer le paiement des Biens, même si la propriété ne lui a pas été transférée. En cas de résiliation du Contrat, les droits du Vendeur énoncés à l’article 5 subsisteront et resteront en vigueur.
8. Garantie
8.1 La garantie du Vendeur concernant les Biens est limitée, dans la mesure permise par la loi applicable, à la garantie originale du fabricant pour ces Biens à la date de livraison. Sous réserve de l’article 7(2), le seul recours de l'Acheteur en cas de violation de la garantie du Vendeur est la réparation ou le remplacement des Biens défectueux conformément à cette garantie. La garantie du Vendeur concernant les Services se limite à la fourniture des Services avec une compétence et un soin raisonnables. Les garanties prévues au présent article 8(1) ne couvrent pas les défauts causés par des dommages intentionnels, de négligence, de stockage ou d'utilisation incorrects, de déplacement, d'installation (sauf si réalisée par le Vendeur, ses préposés ou représentants) ou d’usure. Dans la mesure permise par la loi applicable, ces garanties excluent expressément toute autre représentation, garantie, condition ou assurance, qu’elle soit expresse ou implicite, légale ou autre, en ce qui concerne la qualité des Biens ou leur adéquation à un usage particulier, ainsi que la qualité des Services fournis. La garantie ne s'applique pas si l‘Acheteur n'a pas payé les Biens défectueux à la date d'échéance du paiement.
8.2 Le Vendeur n'est pas responsable de la violation de la garantie en cas de défaut apparent ou caché d'un Bien, sauf si l'Acheteur notifie le Vendeur par téléphone dans les 48 heures suivant la livraison du Bien (ou, en cas de défaut caché, dans les 48 heures suivant la découverte du défaut) et confirme cette notification par écrit dans les 72 heures suivant la livraison du Bien (ou, en cas de défaut caché, dans les 72 heures suivant la découverte du défaut).
9. Responsabilité
9.1 Sous réserve de l‘article 7(2), la responsabilité financière totale du Vendeur en matière contractuelle, délictuelle (y compris pour négligence ou violation d'une obligation légale), pour fausse déclaration ou autre, découlant : (a) de toute violation des présentes Conditions ; (b) de l'utilisation ou de la revente des Biens par l’Acheteur ; (c) de la fourniture de Services ; ou (d) de toute déclaration, acte délictuel ou omission, y compris la négligence, découlant du Contrat, sera limitée au montant du prix indiqué. Le Vendeur n'est pas responsable vis-à-vis de l'Acheteur pour toute perte économique pure, manque à gagner, perte d'activité, perte de clientèle ou autres pertes, qu'elles soient directes, indirectes ou consécutives, déni pour toute autre demande de compensation consécutive (quelle qu'en soit la cause) découlant du Contrat ou des présentes Conditions.
9.2 Aucune disposition des présentes Conditions n'exclut ni ne limite la responsabilité du Vendeur en cas de déclaration frauduleuse, de décès ou de dommages corporels causés par la négligence du Vendeur, ou de toute autre question pour laquelle le Vendeur ne peut, en vertu de la législation applicable, exclure ou tenter d'exclure sa responsabilité.
10. Dispositions générales
10.1 Toute communication relative aux présentes Conditions est réputée avoir été valablement faite si elle a été communiquée personnellement, par lettre recommandée ou par télécopie (confirmée par une lettre recommandée) au siège social de la partie concernée. Les communications envoyées : (i) par lettre recommandée sont réputées reçues 48 heures après l'envoi et (ii) par télécopie sont réputées reçues deux heures ouvrables après l'heure de transmission.
10.2 Aucune renonciation par le Vendeur à une violation des présentes Conditions par l'Acheteur ne constitue une renonciation à toute violation ultérieure de la même disposition ou de toute autre disposition. Le fait que le Vendeur ne fasse pas valoir ses droits en vertu des présentes Conditions ou qu'il tarde à le faire ne constitue pas une renonciation à ses droits.
10.3 Si une disposition est jugée totalement ou partiellement inapplicable par une autorité ou un tribunal compétent, elle sera considérée comme dissociable et les autres dispositions des présentes Conditions resteront pleinement en vigueur. Les parties n’entendent pas faire appliquer le Contrat par une personne qui n'en est pas partie.
10.4 Le Vendeur peut céder tout ou partie du Contrat.
10.5 Les présentes Conditions peuvent être traduites dans d’autres langues. En cas de divergence entre les versions traduites, la version anglaise prévaudra.
10.6 Les présentes Conditions et le Contrat sont régis et interprétés conformément au droit néerlandais. Tout litige relatif à l'existence, l'interprétation, l'exécution et la résiliation du Contrat et/ou des présentes Conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents du district judiciaire où se trouve le siège social du Vendeur, sous réserve d'appel et de cassation.